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[PRÉNOM NOM], entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial [NOM COMMERCIAL]

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  • E-mail : [ADRESSE E-MAIL] · Téléphone : [NUMÉRO]

Directeur de la publication : [PRÉNOM NOM], en qualité de [gérant / président / dirigeant].

2. Hébergeur

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La marque [NOM DE LA MARQUE] [est déposée à l'INPI sous le numéro [NUMÉRO]]. Pour demander une autorisation d'utilisation, écrivez à [ADRESSE E-MAIL].

4. Données personnelles

Vos données personnelles sont traitées conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Responsable du traitement : [NOM DE LA SOCIÉTÉ], coordonnées en section 1.

Pourquoi nous les utilisons :

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Combien de temps nous les gardons : les données de commande pendant la durée de la relation contractuelle, puis 10 ans en archivage pour la comptabilité ; les données de prospection pendant 3 ans après votre dernier contact.

Qui y a accès : notre équipe, et nos prestataires strictement nécessaires (paiement, transport, hébergement, e-mailing) : [LISTE DES CATÉGORIES DE DESTINATAIRES]. Vos données ne sont pas transférées hors de l'Union européenne.

Vos droits. Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les effacer, limiter leur traitement, vous y opposer et demander leur portabilité. Vous pouvez aussi définir des directives sur leur sort après votre décès. Pour exercer ces droits, écrivez à [E-MAIL DÉDIÉ AUX DONNÉES PERSONNELLES], en joignant un justificatif d'identité si nécessaire. Nous répondons sous 1 mois.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

5. Cookies et traceurs

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